MENTIONS LÉGALES

DROITS D’UTILISATION ET DE REPRODUCTION DES TEXTES, ILLUSTRATION ET PHOTOS REPRÉSENTÉS SUR CE SITE

Tous droits réservés pour tous pays, pour tous les textes ainsi que pour toutes les illustrations, photographies et documents présentés sur ce site. Les textes, illustrations, photos et documents sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute utilisation, pour quelque usage que ce soit, des textes, documents, photographies et informations présentés, même s’il ne s’agit que d’une utilisation d’une partie ou d’un extrait de ces informations, ne peut être faite qu’avec l’autorisation préalable et écrite de l’auteur des documents concernés, et du propriétaire des droits ou de toute autre personne dûment autorisée à cet effet.

Est considéré comme une utilisation : l’archivage ou la transmission ou la reproduction de ces informations de tout ou partie des informations, sous quelque forme que ce soit, par exemple sous forme imprimée, sous forme virtuelle, sous forme de fichier(s) informatique(s), notamment sur internet, sur les ondes, sur papier ou sur quelque support que ce soit, ou toute autre utilisation des informations présentées.

Avant toute utilisation des textes, illustrations et photographies, veuillez nous contacter par email en précisant votre identité et vos coordonnées, l’objet de votre demande, quels sont les textes, photographies ou illustrations que vous souhaiteriez diffuser ou utiliser, à quelle date et pendant combien de temps, sous quelle forme (nature du support, par exemple : impression dans une revue ou un magazine, diffusion TV ou radio, transmission à une liste de diffusion ou un forum sur internet, sous forme de fichier informatique à inclure dans un CD, texte ou photo à transmettre par e-mail, etc.), le type et l’importance de la diffusion envisagée (une seule ou plusieurs diffusions, tirage des revues ou magazines, audience des émissions télévisuelles ou radiophoniques, nombre de lecteurs d’une feuille d’information, nombre d’abonnés à une liste de diffusion sur internet, adresse URL et nombre de visiteurs de votre site web, etc.).

Dans tous les cas, il sera nécessaire de citer la source et l’auteur des documents (qui peuvent différer selon les documents et il est donc indispensable de nous contacter préalablement), les références s’il s’agit d’extraits d’un document publié ou d’un livre, le nom du propriétaire des droits ou de l’auteur s’il s’agit de photos ou documents graphiques, et les références du site web.

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais en vous donnant ou non l’autorisation d’utilisation ou de reproduction des informations demandées, et nous vous préciserons le cas échéant les mentions à respecter et les conditions éventuelles de cette utilisation.

Pour illustrer vos articles dans la presse écrite (journaux, magazines…), nous tenons à votre disposition par e-mail des documents photographiques avec une meilleure résolution. La procédure à suivre est la même, nous contacter par email en précisant dans votre demande le nom des fichiers demandés.